Mentions légales

Disposition légales
Le site http://www.ti-gwenn.com est la propriété de Com'Une Image. L’ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site lui appartient. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur.

Raison sociale
Com'Une Image
Saint-Jouan des Guérets
Mob. : 06 63 56 21 51
contact@ti-gwenn.com

Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d’en faire la demande via le formulaire ou notre e-mail : contact@ti-gwenn.com

 

Liens vers notre site
Com'Une Image ne saurait autoriser un lien hypertexte de tout autre site vers le sien sans son autorisation expresse et préalable. Toute demande de lien doit être effectuée par e-mail à l’adresse : contact@ti-gwenn.com

 

Formulaires
Les données saisies sur ce formulaire demeurent confidentielles. Conformément aux recommandations de la CNIL, les informations collectées ne sont théoriquement conservées que pour une durée de 1 an. Certaines informations peuvent toutefois être conservées pour une durée supérieure sauf avis contraire de l’auteur des données le concernant. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi «Informatique et libertés»). Pour l’exercer, contactez-nous par e-mail à contact@ti-gwenn.com

 

Informations
L’éditeur:

L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L’éditeur du site s’engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur:
– Disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé
– Faire tout son possible pour vérifier la validité des informations portées à la connaissance du public
– Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

 

L’utilisateur:
L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c’est-à-dire :
– A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l’éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
– A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Crédits photos
Com'Une Image

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.